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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIRVAL
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KITOVENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KITOVENT
CLAIRVAL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92417465
Date de dépôt :
30/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2012

Présentation de la marque KITOVENT

Déposée le 30 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIRVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KITOVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIRVAL domicilié(e) siège social : 100 rue Petit,75019 PARIS (dossier no 2219729) - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 697 138 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRVAL domicilié(e) 100 rue Petit,75019 PARIS (dossier no 2219729) - 75019 - France.

La marque KITOVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KITOVENT est expirée depuis le 30 avril 2012.

CLAIRVAL a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRVAL , Clairval l'espace en plus , VAL D'ARGIS , KAO LUNCH , Kit'O vent Europeanawnings


CLAIRVAL société par actions simplifiée - siège social : 100 rue Petit,75019 PARIS (dossier no 2219729) - 75019 - France - SIREN 339697138


CLAIRVAL - 100 rue Petit,75019 PARIS (dossier no 2219729) - 75019 - France


Renouvellement sans limitation le 23 avril 2002 n°2219729 - Publication au BOPI 2002-04-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Inscription le 10 octobre 2001 - Changement d'adresse n°332502 - Publication au BOPI 2001-10-10

Inscription le 5 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303204 - Publication au BOPI 2000-07-05

Inscription le 25 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168407 - Publication au BOPI 1994-01-25

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ;matières textiles fibreuses brutes